Le Blog-notes de Daniel RIOT

Les syndicats avancent les propositions de modification législatives suivantes :

❚ CHAQUE TITRE (écrit, audiovisuel,multimédia) devra disposer d’une équipe rédactionnelle permanente et autonome composée de journalistes professionnels au sens de l’article L 761-2 du Code du travail (dans sa version actuelle).Le recours à des journalistes non permanents (CDD ou pigistes) ne sera autorisé que dans le cas de remplacements prévus par la législation en vigueur ou pour renforcer la qualité d’expertise de la rédaction dans un domaine particulier.

❚ LA LOI FERA OBLIGATION à l’éditeur de remettre chaque année aux institutions représentatives du personnel, en même temps que ses comptes annuels, la composition de cette équipe rédactionnelle en y faisant apparaître le nombre de journalistes précaires et de correspondants locaux de presse. En cas de non-respect de tout ou partie de ces dispositions, les diverses aides publiques dont bénéficie l’entreprise de presse fautive seront suspendues.

❚ QUELLE QUE SOIT la forme juridique du titre, quelle que soit la forme juridique de l’équipe rédactionnelle, cette dernière sera obligatoirement consultée par la direction sur tout changement de politique éditoriale ou rédactionnelle.

❚ CETTE ÉQUIPE RÉDACTIONNELLE sera également obligatoirement consultée par l’employeur avant et lors de la nomination du responsable de la rédaction, quel que soit l’intitulé de sa fonction (directeur de l’information, directeur de la rédaction, rédacteur en chef…). Celui-ci devra présenter son projet éditorial à l’équipe rédactionnelle, qui pourra s’opposer à sa nomination ou à son projet.

❚ PAR LA SUITE, si la gravité de la situation l’exige, l’équipe rédactionnelle pourra prendre l’initiative d’un scrutin de défiance. La rédaction aura la faculté de saisir le comité d’entreprise. Celui-ci pourra agir dans le cadre d’un droit d’alerte aménagé et spécifique. Là encore, en cas de non-respect de tout ou partie de ces dispositions, les diverses aides publiques dont bénéficie l’entreprise de presse fautive seront suspendues jusqu’à ce que cesse ce manquement. Cette sanction sera publiée et diffusée par l’entreprise de presse.
En outre, sans prétendre apporter aujourd’hui de réponse au débat relatif au statut des entreprises de presse, nous rappelons qu’à tout le moins ces entreprises ont, du fait de leur activité, une responsabilité sociale particulière.

Il découle de celle-ci que ces entreprises doivent être soumises à des obligations accrues de transparence :

❚ ELLES DEVRONT PUBLIER et diffuser chaque année toutes les informations relatives à la composition de leur capital et de leurs organes dirigeants, l’identité et la part d’actions de chacun des actionnaires, personnes physiques ou morales. Elles devront porter ces informations à la connaissance du public.

❚ CETTE OBLIGATION DE PUBLICATION et de diffusion devra également s’appliquer dès qu’un changement est intervenu dans le statut, l’organigramme ou la composition du capital de la société éditrice et/ou propriétaire.

❚ LES NOMS DES PRINCIPAUX DIRIGEANTS et des principaux actionnaires (plus de 15 % du capital) devront également être mentionnés dans chaque numéro de la publication concernée.

COMMENTAIRE RELATIO: Intéressante, l'étude dont il est fait état ici, même si ce type de chiffrage peut toujours être contesté. Mais elle pose au moins deux questions. A qui profitent ces guerres qui sont des crimes? Que serait le développement de l'Afrique si ce continent n'avait pas connu ces conflits? Nous voilà loin de ce qui a été  dit de "l'homme africain" par Sarkozy dans son discours de Dakar....

LES FAITS:  Les guerres ont coûté 284 milliards de dollars (200 milliards d'euros) aux économies africaines de 1990 à 2005, révèle une étude intitulée "Les milliards manquants de l'Afrique. Les flux d'armes internationaux et le coût des conflits" et publiée  par l'organisation humanitaire Oxfam, le Réseau d'action international sur les armes légères (RAIAL) et l'ONG Saferworld. Cette somme correspond environ au montant de l'aide fournie au continent pendant cette période. Les trois ONG ont recensé vingt-trois conflits qui ont, selon elles, réduit les économies de 15 % en moyenne par année pour un coût d'environ 18 milliards de dollars (12,7 milliards d'euros). L'étude ne prend pas en compte la Somalie, en état de guerre civile depuis 1991, et pour laquelle aucune statistique fiable n'est disponible.

Les ONG ont fondé leurs estimations sur une série de coûts liés à la guerre : hausse des dépenses militaires, perte de l'aide au développement, augmentation des prix, hausse des dépenses médicales pour les blessés ou les mutilés. "Le coût des conflits sur le développement du continent africain a été de l'ordre de 300 milliards de dollars entre 1990 et 2005. Cette somme est équivalente à l'argent reçu dans le cadre de l'aide internationale sur la même période", détaille l'étude.

Le document montre qu'en moyenne une guerre, une guerre civile ou une rébellion entraînent une chute de 15% de l'activité économique. Or, entre 1990 et 2005, vingt-trois pays africains ont été impliqués dans des conflits. "Le continent perd ainsi une moyenne de 18 milliards de dollars par année en raison des conflits armés", explique le rapport."Cet argent pourrait permettre de résoudre la crise du VIH/sida, de prévenir la tuberculose et le paludisme, ou de faire face aux besoins en matière d'eau potable, d'hygiène et d'éducation", a déclaré Irungu Houghton, conseiller en politique africaine d'Oxfam. Joseph Dube, le coordonnateur Afrique du RAIAL souligne que les conflits ont "des impacts économiques dévastateurs". "J'implore tous les gouvernements africains et ceux des pays producteurs d'armes de soutenir un traité sur les armes solide et efficace (...). Sans cette réglementation, le coût de la souffrance endurée par les Africains va continuer d'être énorme", affirme-t-il.

Oxfam, le RAIAL et Saferworld ont estimé, par exemple, que "durant la guerre en Guinée-Bissau en 1998-1999, la croissance était projetée à + 5,24 % sans le conflit, alors que le taux de croissance réel a été de -10,15 %". Ces chiffres "n'incluent pas l'impact économique sur les pays voisins, qui peuvent souffrir de l'insécurité politique ou d'un afflux de réfugiés", explique encore le texte.

Dans un avant-propos accompagnant le rapport, la présidente libérienne Ellen Johnson Sirleaf a lancé un "appel aux gouvernements africains et au monde pour qu'ils fassent preuve de courage et d'audace en façonnant le traité sur le commerce des armes". Selon elle, "celui-ci offre l'opportunité de mettre en place des contrôles stricts sur le commerce des armes, afin d'aider à réduire, de manière significative, la violence armée en Afrique et dans le monde". "Il s'agit là d'une opportunité inestimable", a-t-elle conclu.

En 2008, un groupe d'experts doit se réunir sous l'égide de l'ONU pour décider de la prochaine phase de l'élaboration d'un traité visant à renforcer la législation actuelle sur le contrôle du commerce des armes, en faveur duquel cent cinquante-trois Etats ont voté en 2006. Vingt-quatre pays se sont abstenus et seuls les Etats-Unis ont voté contre

DECRYPTAGE RELATIO par William PETITJEAN : Les papes, l’Eglise et l’argent…   Les coffres du vatican font fantasmer autant que les caves…Un vieux feuilleton. Toujours d’actualité. L’argent du Vatican  refait polémique…sous pression (justifiée) de la Commission de Bruxelles qui en l’occurrence est tout à fait dans son rôle de gardienne de traités.

La Commission européenne a adressé au gouvernement italien une demande d’informations pour avoir des détails sur les avantages fiscaux concédés par l'Etat aux diverses confessions religieuses. Aussitôt, ce fut aussitôt, en Italie, un concert de protestations. Et sur internet bien des alertes au scandale… Pour défendre le Vatican d’une façon aveugle ou pour renouer avec l’anticléricalisme de bas étage. Comme si dans cet ordre du temporel, les règles communautaires n’étaient pas applicables à tous…

Paradoxe : Principale visée, l'Eglise catholique a été la première à nourrir la polémique en dénonçant, par la voix du président de la Conférence épiscopale italienne, Mgr Angelo Bagnasco, "une attaque à visée idéologique". Diable ! Comme si en la matière l’Etat du Vatican n’avait des comptes à rendre qu’à Dieu. On manque un peu de sang-froids sur certains sujets dans les milieux proches des « marchand du temple »…

A droite, un porte-parole de l'Union des démocrates du centre, d'origine démocrate-chrétienne, a assimilé la requête de l'Union à "une régurgitation d'anticléricalisme". Pour l'euro-parlementaire d'Alliance nationale (droite), Adriana Poli-Bortone, "l'Union ferait mieux de faire son mea culpa pour les centaines de milliards d'euros distribués sans contrôle à des ONG fantômes ou de complaisance". Deux ministres du gouvernement Prodi ont également critiqué l'initiative européenne comme étant "une instrumentation politique".

C’est fou. Voilà quelques années déjà, ce fut une levée de boucliers de ce type quand la banque du Vatican (née du Denier de Saint-Pierre  ) avait été accusée d’être l’un des centres les plus appréciés par les spéculateurs spécialisés dans le blanchiment de l’argent…

« Le Vatican est le principal destinataire de plus de 55 milliards de dollars US d’argent sale italien et se place à la huitième place des destinations utilisées à travers le monde pour le blanchiment d’argent, devant des paradis fiscaux comme les Bahamas, la Suisse ou le Liechtenstein. Une enquête récente du "London Telegraph" et du "Inside Fraud Bulletin", cite la Cité du Vatican  comme étant un des principaux États "cut out" au même titre que des paradis fiscaux tels que Nauru, Macao et l’Ile Maurice. Un État "cut out" est un État dans lequel la législation sur le secret bancaire rend impossible la traçabilité de l’origine des fonds qui y sont déposés ». La même banque avait été aussi citée dans  les années 1980, dans des affaires financières où elle a semblé plus victime que coupable,(loge P2   et banque Ambrosiano  )

L’enquête n’a pas été conduite à son terme. C’est dommage. Au nom de la justice et dans l’intérêt même d’une religion qui en matière de biens terrestres est trop fidèle au sacro-saint : « faites comme je dis et pas comme je fais ».

Devant ces réactions, la Commission s'est défendue de tout acharnement contre l'Eglise. Il s'agit en effet d'un non-évnément... Pour l'instant, du moins. Saisie par des plaignants, Bruxelles cherche à vérifier si les exemptions de taxe immobilière dont bénéficie le clergé italien pour certaines de ses activités commerciales (restauration, hébergement), ainsi que la réduction de 50 % de la taxe professionnelle dans ses établissements scolaires et hospitaliers, constituent une distorsion de concurrence, comme le prétendent plusieurs plaignants. "Il y a une plainte, qu'il faut traiter comme une autre plainte, c'est dans l'intérêt de tout le monde", a déclaré un porte-parole de la Commission.

Le sujet est évidemment sensible dans un pays où l'Eglise possède un patrimoine immobilier estimé à 100 000 immeubles pour une valeur de 8 à 9 milliards d'euros. Le vote catholique étant convoité à gauche comme à droite, peu de voix s'élèvent contre un système qui représente un manque à gagner de 1 à 2 milliards d'euros pour les collectivités locales. Annulée par la Cour de cassation en 2004, l'exonération de taxe immobilière avait été rétablie en 2005 par le gouvernement Berlusconi.

Dès son arrivée au pouvoir, en juin 2006, Romano Prodi, catholique pratiquant, a pris un décret pour supprimer à nouveau cet avantage. Mais la situation est restée inchangée en raison de la rédaction ambiguë du texte : seuls les immeubles "à usage exclusivement commercial", c'est-à-dire ne comportant pas de lieu de culte, sont soumis à la taxe. Les nombreux couvents qui proposent des prestations hôtelières aux touristes (avec ventes de souvenirs, bien sûr) continuent, par exemple, à en être exonérés.

L'anomalie du texte de loi a été soulevée par un député du Parti radical, une formation laïque appartenant à la majorité de centre-gauche, lors du vote de la loi de finances 2007, mais son amendement, après de longues palabres parlementaires, a été massivement rejeté (435 voix contre 29). Avec la grâce du ciel…

Au nom du respect de la concurrence, l'UE imposera-t-elle une mesure qu'aucun gouvernement italien n'est en mesure de prendre ? Bruxelles a aussi demandé des éclaircissements à Madrid au sujet d'exemptions fiscales dont bénéficie l'Eglise espagnole pour ses activités de construction et de travaux. Une réponse est attendue en septembre.

William PETITJEAN

RAPPEL 1: La principale controverse, qui a longtemps opposé la Commission et l'Espagne, a été éteinte il y a un an. Elle portait sur l'exemption de TVA dont bénéficiait l'Eglise espagnole et dont Bruxelles demandait la suppression. Madrid faisait valoir que cette dérogation résultait des accords passés avec le Vatican en 1979, après la mort de Franco et avant l'entrée de l'Espagne dans l'Europe. Après des années de polémiques, le gouvernement socialiste de José Luis Rodriguez Zapatero a finalement supprimé l'exemption de TVA en septembre 2006 dans le cadre d'un accord global avec l'Eglise sur son financement public, qui a réduit ses avantages.

RAPPEL 2 : L'État de la Cité du Vatican n'est pas membre de l'Union européenne, mais entretient des liens étroits aux travers de ses accords douaniers et monétaires avec l'Italie. Suite à une nouvelle convention monétaire entre la République italienne, au nom de la Communauté européenne, et la Cité du Vatican, cette dernière est autorisée depuis le 1er janvier 1999 à utiliser l'euro comme monnaie officielle. Le Vatican n'a pas le droit d'émettre des billets en euros, mais peut frapper des pièces en euros avec face nationale spécifique à la Cité à compter du 1er janvier 2002.

FICHE D’INFORMATION SUR LA CITE DU VATICAN>>>>>>

La conquête du Trône de la République n’a pas de prix… Le quart du budget de campagne de l’UMP en une journée ! 4 à 5 millions d’euros le super-show de la « Nouvelle Star » avec qui « tout devient possible »

La fête dominicale s’annonce belle. Un vrai sacre. Sarkopoléon-le-petit a choisi la Porte de Versailles (Foires et salons en tous genres) pour son investiture officielle par  l’UMP qui devrait mobiliser quelque 50 000 militants venus de toute la France. Choisira-t-il le Stade de France pour son dernier meeting de campagne ? "Avec sarkozy, tout est possible"

Rien n’est trop grand et trop beau pour le premier parti de France dont le chef rêve de la plus belle des couronnes césaro- républicaines. La conquête du Trône élyséen n’a pas de prix, malgré la transparence des comptes de campagne. Et un aspirant Chef d’Etat, dans une République plus monarchique que républicaine, doit montrer qu’il ne fait pas dans la demi-mesure.

La vie est vraiment chère… La location du vaste hall 1 du parc des expositions  coûte, à elle seule ,  presque un million d'euros. Les sept trains spéciaux (150 000 euros par TGV), les 520 autocars, la location d’écrans géants, de caméras sophistiquées et  de tout le matériel  qui s’impose dans ce type de super-spectacle, les décors, la mise en scène, l’intendance et la … sécurité : Quelle comptabilité ! Uniquement des aditions et des multiplications ! (Les divisions ne sont que politiques et les soustractions ne sont pas de circonstance)

« On ne peut pas plaire à tout le monde »

C’est le réalisateur Didier FROEHLY qui sera le chef d’orchestre de ce super-show. Un excellent pro. Qui s’est occupé et s’occupe d’émissions au titre pertinent : « Nouvelle Star » (la Star’Ac de M6, la petite chaîne qui monte toujours) et… « On ne peut pas plaire à tout le monde » (ce qui est désespérant quand on prétend que « tout est possible »). Jack Lang devra se creuser les méninges pour que Royal ait elle aussi, dans les cent jours qui viennent, une super-production impériale.

Combien pour cette seule journée dominicale ? 3,5 millions d’euros au moins. Près de 5 si l’on additionne tout.  Le quart, paraît-il de ce qui est prévu dans la campagne. On comprend que Bayrou en soit ému (ce qui ne veut pas dire jaloux) : au total, l’udf n’engagera guère plus de huit millions (ce qui est remboursable par l’Etat)… Le trésorier du Pau football Club ne joue pas dans la même catégorie que celui du Paris Saint Germain. Limites de l’égalité des chances…

Evidemment, nous voici loin des SDF, des 600 000 logements qui nous manquent, des quartiers difficiles, de la paupérisation qui augment au rythme de la seule vraie croissance de ces cinq dernières années : celle des inégalités…Le remboursement de la dette est le deuxième poste budgétaire de la République, mais le plus grand de ses partis mène grand train. Un TGD : train à grande dépenses…

" Une démocratie oligarchique" 

Il s’agit là, bien sûr,  d’une réflexion facile à taxer de populisme. Pardon…D’ailleurs, pourquoi se scandaliser? Schwarzenegger en Californie a fait plus et mieux : en novembre 2005, il  a déboursé 500 millions de dollars dans sa campagne. Et pour l’UMP, ce n’est pas une « première » : son  Congrès de 2004 a coûté à lui seul plus de 4,2 millions d’euros.

Tout cela pourquoi ? Pour l’image et la mobilisation de troupes déjà acquise, pour la débauche de quelques notables UDF qui sont restés dans les marécages du centrisme trahi, pour tenter de conquérir quelques poignées de voix sur l’extrême droite  et sur la droite de la gauche (ce qui nécessite un grand écart acrobatique) : chers, très chers,  le sourire (de façade), la représentation (théâtrale), la promo (médiatique).  Les intermittents du spectacle vivant pourront, au moins, en faire des saynètes et les « Guignols » de belles séquences.

Mais le sujet n’a rien de léger. L’UMP n’est pas seule en cause. Ce sont les évolutions corruptrices de la société politico-médiatique, de l’Etat-spectacle qui exigent (encore) des réflexions nouvelles.

Comme le constate Pierre Rosanvallon : « On réintroduit une dimension oligarchique dans la principe démocratique ». Entre oligarchie et doxocratie, entre pouvoirs des geo-financiers de l’économie-casino et la dictature des sondages ou les pressions de la « rue », où va-t-on ? Certainement pas sur le chemin du « ré-enchantement » de la politique…

« Comment une telle débauche pourrait-elle s’étaler sans contributeurs qui, étrangers à la politique, entendent y intervenir autrement par que par le vote ? », s’interroge Edgard Pisani dans Vive la Révolte.  (Seuil) « Les lobbies qui pullulent ne sont-ils pas là pour recevoir la contrepartie dede la contribution de ceux qui les envoient ? »

"Que le meilleur perde"

Certes, selon la formule de Jules Michelet,  la politique est peut-être (entre autres)  «  l’art d’obtenir de l’argent des riches et des suffrages des pauvres, sous prétexte de les protéger les uns des autres », mais pas dans ces conditions.

On savait que l’argent, pouvait, parfois,  corrompre, donc abîmer, salir,  la politique, mais à ce niveau de débauche promotionnelle c’est la politique qui corrompt, donc dénature, détourne l’argent. Un comble. Surtout dans un système électoral qui fait conserver toute sa pertinence et son actualité au titre d’un livre (publié chez Plon en 1999) de Frédéric Bon et Michel-Antoine Burnier : « Que le meilleur perde »…Seuls les plus riches  peuvent gagner.

Daniel RIOT