STRASBOURG: L'esprit du "Grenelle de l'environnement"

ECLAIRAGE RELATIO: Le Congrès de France Nature Environnement privilégie l'action dans les territoires. Et affirme sa vigilance face aux applications des bonnes intentions du "Grenelle". Trois ministres se veulent rassurants.

 (Barnier, Hulot et Ries)

Lire la suite

Quelle mouche a-t-elle piqué la commission Attali ?,

par Corinne LEPAGE 

DECRYPTAGE RELATIO : Quelle mouche a-t-elle piqué la commission Attali pour mettre sur le dos du principe de précaution les difficultés que rencontre la croissance française ? La question s’impose en effet. En visite à Strasbourg où elle a relancé Cap 21, mouvement  co-fondateur du Modem qui se dote d’une antenne bas-rhinoise animée par Yveline Moeglen, membre du groupe municipal d’opposition  présidé par Chantal Cutajar, Corinne LEPAGE a réfuté point par point les arguments agités par Jacques Attali pour demander la levée de ce « principe de précaution » qui est inscrit dans la Constitution et qui  est intégré dans le droit communautaire. Non, ce n’est pas le principe de précaution qui nuit à la recherche. Non ce n’est pas ce même principe qui nuit à la croissance.

Quelques remarques préalables :

1) Sur un plan juridique ou judicaire, aucune décision importante n'a été rendue sur la  base de ce principe  depuis qu’il existe dans la constitution. Si le principe a été appliqué, il l’a été par le conseil d'État en 1993 à propos du sang contaminé ou en 1998 à propos du maïs Novartis OGM c'est-à-dire bien avant 2005.

2) La rédaction française du  principe de précaution est on ne peut plus réductrice, comme émasculée. Contrairement à la définition européenne, la formulation  exclut  la santé pour ne viser que l'environnement. Elle exclut les personnes privées pour ne concerner que les personnes publiques. Et  elle renvoie enfin à la loi pour  préciser les domaines d'application. Ce qui n’est pas fait…

Il n'y a donc, pour Corinne Lepage,  aucun "danger" pour le monde industriel. D’ailleurs,  le risque de développement exclut la responsabilité des entreprises industrielles lorsqu'en l'état des connaissances, elles ignoraient les risques qu'elles ont générés. Et la loi Fauchon de 2000 a réduit le risque de responsabilité pénale des dirigeants pour les fautes non intentionnelles.

La Présidente de Cap 21 illustre son propos par quelques constats de réalité.

*« La France est le pays le plus nucléarisé du monde, un des 6 pays qui en Europe plante des OGM, ou encore l’un des acteurs les plus importants dans le domaine des nanotechnologies. Or ce sont des secteurs à risques nullement freinés dans leur développement par le principe de précaution.

*L'Allemagne qui est à l'origine du Vorsorge Prinzip, depuis le milieu des années 80, qui a porté le principe de précaution sur les fonts baptismaux de l'Union européenne, n’est pas particulièrement gênée dans sa croissance industrielle par le principe de précaution. En revanche, elle n’a subi ni le drame du sang contaminé, ni celui de l'hormone de croissance, ni celui du prion. Cherchez l'erreur ! »

« Cherchez l’erreur » aussi en matière de recherche. « Le principe de précaution est avant tout un principe de recherche,une expression du doute scientifique, l' exigeance de  réponses au plus grand nombre de questions possibles avant que des transformations technologiques irréversibles ne soient engagées », souligne Corinne Lepage en rappelant que les Américains, sans admettre le principe, l’appliquent à leur façon : ils ont décidé que 5 % de toute la recherche sur les nanotechnologies serait dédiée à l'étude des risques environnementaux sanitaires et sociétaux. « Il s'agit bel et bien d'une application dans la réalité scientifique du principe de précaution ».

Globalement, toujours pour Corinne Lepage, où il est un principe structurant de l'industrie, le principe de précaution se révèle d'abord un véritable accélérateur de développement. Et ce, non seulement du secteur des nouvelles technologies environnementales, qui représentent un marché considérable , de 900 milliards de dollars. Mais aussi de l'ensemble de la recherche, puisqu'il pousse les industriels à produire autrement.

En effet, et pour au moins trois raisons :

>>> «  En exigeant que les effets environnementaux ou sanitaires possiblement négatifs d'une innovation puissent être évalués avant sa commercialisation, le principe de précaution devient un instrument de transformation de l'industrie.

>>>> Comme moyen de se prémunir contre des erreurs très lourdes pour la santé publique, il se révèle un levier d'économies potentielles considérables pour la collectivité : le gouvernement des Pays-Bas a ainsi évalué que, s'il avait interdit l'utilisation de l'amiante dans la construction trente ans plus tôt, il aurait économisé, hors indemnisation et coûts de santé, 19 milliards d'euros !

>>> Maîtriser les risques sanitaires, c'est éviter que grandisse une méfiance à l'égard du progrès technique, laquelle se révèle, elle, être un redoutable frein à la croissance ». Cette croissance qu’Attali voudrait tant « libérer »…

 Qui plus est, « ce ne sont pas les effets juridiques qu'aurait la suppression de la valeur constitutionnelle du principe de précaution qui changerait quelque chose à la prétendue la insécurité juridique du monde économique. En effet, le principe de précaution, au sens le plus large du terme, incluant la santé et la totalité des acteurs économiques figure dans les traités de l'Union européenne. Il a donc une valeur supérieure à la loi et s'impose, quelles que soient les vicissitudes constitutionnelles, à tous les textes de droit interne. ».

Il est curieux, effectivement que Jacques Attali et sa commission aient oublié ce qui est un fait. Pourquoi ? Pourquoi surtout, cette « annonce plutôt iconoclaste en plein Grenelle de l'environnement » ?

Corinne LEPAGE estime que la clef de ces questions se trouve « sans doute, dans le symbole » :  En résumé, deux catégories s’opposaient à la constitutionnalisation du principe de précaution, à la Charte de l'environnement : les ultra-libéraux hostiles à toute contraintes donc aux conclusions du Sommet de RIO en 1992 et les écologistes très dogmatiques… Ces deux  opposants voudraient se faire entendre à nouveau. Pour eux,  reposer le problème durant le Grenelle constitue une manoeuvre de diversion destinée à l'évidence à rééquilibrer, au moins dans la symbolique, ce que pourraient être des conquêtes du Grenelle ».

Mais au-delà du symbolique et des options d'ordre idéologique se pose une question –clef : Qui, dans la société technologique avancée qui est la nôtre, assume le risque financier de l'expérimentation grandeur nature ?

Dans la droite ligne de ce que pressentait dès 1986 Ulrich Beck dans son ouvrage la « société du risque », la stratégie des grands groupes vise à faire endosser, au moins pour partie, par les Etats les risques liés aux technologies nouvelles, dès lors que celles-ci sont soumises à une autorisation administrative.

Ainsi, le citoyen se retrouve-t-il cobaye et assureur final d'une technologie qui peut se révéler excellente ou catastrophique, mais qui généralement aura au moins durant un moment été particulièrement rentable.

Le recours, en Europe, au principe de précaution, est la condition sine qua non d'une telle répartition des responsabilités, car il va de soi qu'un risque sociétal ne peut être pris qu'à la double condition qu'il présente un intérêt général et que le risque soit le plus réduit possible, ce qui signifie a minima qu'il soit connu.

Il en va d'autant plus ainsi que le régime de l'assurance ne joue nullement pour les nouvelles technologies ou pour celles qui peuvent se révéler à terme dangereuses. Aujourd'hui, ni les OGM ni les nanotechnologies même les antennes relais qui ont été sorties du régime de la responsabilité civile voici un an ne peuvent être assurées.

Cela signifie que l'assureur est le citoyen et qu'en conséquence, il doit être en mesure de s'assurer que les recherches sur les conséquences négatives dont il pourrait être à la fois la victime et le payeur ont été faites. Tel est l'objet du principe de précaution. »

Avec  à la clef un choix politique que Corinne Lepage résume en une question : « Peut-on indéfiniment socialiser les risques et individualiser les profits ? » C’est l’un des sujets centraux des problèmes de développement de nos sociétés 

« Poser la question de la réduction du principe de précaution, parfaitement impossible en droit interne, reviendrait à exiger en contre partie une responsabilité illimitée dans le temps des entreprises », souligne Corinne Lepage. « C'est la solution américaine qui a conduit aux procès contre les cigarettiers et les fabricants d'amiante hier, les constructeurs automobiles aujourd'hui, et même contre les producteurs d'OGM puisqu'une dizaine de procédures sont en cours menée notamment par l'agriculture biologique ». Les Américains règlent les problèmes en aval.

« Au contraire, reconnaître le principe de précaution pour ce qu'il est , constitue un formidable encouragement à la recherche développement, aux produits de substitution, aux nouvelles technologies répondant aux exigences de santé et de valorisation des ressources naturelles, à une gestion réellement rationnelle du patrimoine collectif. En attribuant à Al Gore et au GIEC, le prix Nobel de la paix, le jury du Nobel a lancé une invitation à la planète tout entière de faire du principe de précaution en matière climatique, l'instrument de transformation de notre développement. C’est désormais dans cette voie que se trouve le progrès. » Les Européens se doivent de régler les problèmes en amont.

VOIR LE RAPPORT DE L’AGENCE EUROPEENNE DE L’ENVIRONNEMENT DE 2002 >>>>

UNE NOTE SUR LA « SOCIETE  DU RISQUE » >>>>>

LE SITE DE CAP 21>>>>>

LE BLOG DE CORINNE LEPAGE >>>>>>> 

Repères :

Le principe de précaution en droit

Voici en quels termes et comment le principe de précaution est inscrit dans le droit français et européen:

- L'article 5 de la Charte de l'environnement stipule que "Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en œuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage."

- La formulation retenue, négociée mot à mot par les parlementaires, encadre fermement son application.

- Le principe de précaution s'applique uniquement à l'environnement, et non à la santé et un amendement prévoit que le législateur pourra s'il le juge nécessaire encadrer son application par la loi.

- Les partisans du principe de précaution rappellent qu'il existe dans le droit français depuis 1995 (loi Barnier), sans avoir déclenché à ce jour les effets "apocalyptiques" annoncés.

- Le principe de précaution figure également dans plusieurs traités internationaux ratifiés par la France et dans le droit européen depuis le traité de Maastricht en février 1992.

- Ce principe a été adopté solennellement le 28 février 2005 par le Parlement français réuni en Congrès à Versailles pour être inscrit dans la Constitution.

- Sa suppression irait à contre-courant du processus du Grenelle de l'environnement, co-dirigé par Nathalie Kosciusko Morizet actuelle secrétaire d'Etat à l'Ecologie, et destiné à intégrer le respect de l'environnement dans les modes de production et de consommation.

L’éditorial de Daniel RIOT pour RELATIO :Sur quoi le « Grenelle de l’environnement » va-t-il déboucher, en France ? Quelques petites mesures à effets d’abord médiatiques, quelques réformettes à portée limitée et quelques perspectives de réformes structurelles qui de toutes façons s’imposaient, et qui sont déjà en cours (en Allemagne, par exemple).

La chronique (pas coquine du tout) de CLIO pour RELATIO :

« Cela ne vous a pas gênée de poser nue ?

-          Non. Mais le plateau était chauffé

-          Vous n’avez vraiment rien mis ?

-          Si, la radio… »

Ce dialogue entre Marilyn Monroe est un journaliste peu inspiré m’a toujours fait sourire. Avec une pointe d’envie. Vous pensez ? Marilyn ! J’ai l’air de quoi, moi, à coté ?... Même aujourd’hui, où sur le net certains sites font recette avec des créatures qui nous feraient oublier que « la femme est le chef d’œuvre de Dieu, surtout quand elle a le diable au corps », j’hésite à paraître nue devant des yeux étrangers.

le baiser de RODIN

J’aime bien, pourtant, parfois…Enfin, cela dépend des yeux. Alors, je pense, comme Miguel de Cervantès que « Nue, je suis venue au monde et nue, je le quitterai, ce monde »…Mais non, je n’ai jamais pensé à Cervantès quand j’étais à poils devant ces yeux là! Je dis cela par pudeur, sans doute,  pour habiller mon âme…Citation pour citation, je penserais plutôt à John Owen dans ces cas là : « Plus l’amour est nu, moins il a froid »…Mais quand c’est vraiment bien, je ne pense à rien. Et vous ?

Où en étais-je ? Ah ! Oui. A ceux et à celles qui posent nu (e) s devant des photographes. Et, surtout, en masse, en foule, en nombre...

 Ce n’est pas du nudisme. J’ai des copines qui en font : c’est une philosophie le nudisme, pas de l’exhibitionnisme. Je les comprends les nudistes, même si je n’ai jamais accepté leurs invitations…Je n’en ai jamais parlé à mon psy, tiens. Il faut que j’y pense. Vivre à poils, c’est au poil, sans doute. Qui disait, déjà, « La nudité est l’éloquence de la chair » ? Ou « Nu ! Il n’y a de bonheur que pour les corps libérés de leurs vêtements » ? D’ailleurs, même Mahomet l’a dit (paraît-il) : « Etre nu n’est pas inconvenant ». Bas les voiles, donc ! Qui disait (encore !)  qu’une femme nue ne cache jamais son visage ? Moi, cela m’est arrivé : pour cacher des larmes…Mais çà, c’est encore une histoire pour mon psy, pas pour une chronique « européenne ».

Européenne ? Mondiale, même… Vous pensez : le réchauffement de la planète, le climat détraqué, la fonte des glaces et des glaciers ! J’ai vu une photo d’Angéla Merkel au Groenland : elle était bien couverte, engoncée dans des vêtement chauds. Logique. Quand il fait froid, on  se couvre. Encore que…l’amour chez les Esquimaux ? Hors sujet.

Heureusement, on peut se montrer sans être nue. Elle est allée au pôle nord pour juger « sur pièces » de la fonte de la banquise, la Chancelière. Si elle cherchait à faire  un « coup de com’ », (comme dirait Sarkozy), c’est raté : le « SOS planète » dont on parle partout en ces jours d’août (où l’on ne sent guère le réchauffement de la planète) vient des Alpes suisses, du Valais. Un SOS lancé sans cor des Alpes, mais avec des corps comme l’étatsunien Spencer Tunick   , champion toutes catégories des « performances » plus sportives qu’artistiques, adore les saisir. Photos de groupes avec croupes à l’air ! 

Le glacier

A poils sur les glaciers, les militants et les figurants de Greenpeace ! Chauffe, Marcel : C’est pour le bien de l’humanité. Qui va prendre une sacrée dégelée si cela continue ainsi… Pensez donc : le glacier d’Aletsch, protégé par l’Unesco, donc classé dans son « patrimoine de l’Humanité » a reculé de 115 mètres en un an. A poils, la caillasse ! Plus d’habit de glace !

« La fonte des glaciers est un signe indubitable des changements climatiques planétaires », écrit Greenpeace. «  Si le réchauffement du climat de notre planète continue ainsi, en 2080, de la pierraille aura remplacé la plupart des glaciers. Durant les 150 dernières années, les glaciers alpins ont perdu près du tiers de leur surface et près de la moitié de leurs masses ». 150 ans ? Mon scooter n’est donc pas responsable de tout. Pardon : ce n’est pas un sujet de plaisanterie. Surtout que j’ai (mais oui !) un coté « écolo » qui épate mes copines…

A Mexico

Mon problème, c’est le lien entre le climat qui se réchauffe et ces corps en masse qui se gèlent (ce que vous voudrez). Je sais qu’il existe un Centre pro-natura réputé à proximité. Mais cela n’explique rien…  Le contraste entre l’individu démuni et l’ampleur du défi à relever ? La faiblesse d’individus sans protection face à l’une de coulées les plus impressionnantes d’Europe ? La vulnérabilité du corps humain face à notre environnement ?   De cela aussi je devrais parler à mon psy…

Greenpeace expliquait avant l’opération (le prise de nus) : « L’installation symbolise la vulnérabilité des glaciers et la fragilité du corps humain. Les photos de cette installation doivent émouvoir la population et la motiver à agir maintenant contre les changements climatiques. Mettez-vous à nu pour protéger le climat! »

Greenpeace ajoutait : « Spencer Tunick est connu pour ses installations de personnes nues. Il qualifie ses oeuvres de «sculptures vivantes» ou de «paysages corporels». En collaborant avec Greenpeace, Spencer Tunick aimerait  témoigner de la beauté et de la fragilité de notre planète. Et nous rappeler que nous devons aller de l’avant et agir en prenant des décisions courageuses! » Ah !bon…En quoi le fait d’être en masse à poils nous fait « aller de l’avant » ? En quoi, participer, numéro parmi d’autres numéros,  à une opération publicitaire est un « acte courageux » ? La contestation à poils est à la mode, je sais. Et ces manifestations ne sont pas toujours ni belles ni drôles, surtout quand leur « message » se veut politique. « L’exploitation de l’homme (et de la femme) par l’homme » commence souvent par des mises à nu humiliantes…

Il faut dire que, personnellement, j’ai un problème de fond avec certaines des  photos de Spencer. Devrais-je aussi en parler à mon psy ?... Ces foules de gens à poils me font irrésistiblement penser aux photos noir et blanc de la tragédie des tragédies, à ces photos de l’indicible, à ces clichés des camps d’extermination.

Curieux constat dans une chronique qui se veut coquine et légère. Mais que voulez-vous ? « La peau c’est la profondeur », disait Paul Valéry, l’un des auteurs préférés de Daniel Riot.  Celui-ci ajouterait sans doute, dans ce contexte,  le mot d’un auteur dont j’ai oublié le nom : « l’individualisme de masse que nous connaissons conduit à une massification de l’individu »…

Je suis certaine que les grands communicants de Greenpeace n’ont pas songé à ces effets pervers de leur expédition dans le Valais. Au moins dans ma tête… Mais je suis sûre de ne pas être la seule à réagir ainsi.

Le nu, oui. L’art en a vécu, en vit et en vivra longtemps. Même si tous les nus ne sont pas à porter aux nues… Mais les images sont souvent prisonnières d’autres images. Glaçantes, au bout du compte,  ces images d’une foule nue sur le  glacier. Comme d’autres  prises par Spencer Tunick en d’autres lieux, y compris dans du chocolat (blanc) à Bruges (ci-dessous)…L'individu marchandisé, bestialisé, chosisé.Négation de la personne. De l'art? Certains le disent...

Ce qui contrarie la légèreté de l’esprit,  c’est la glaciation des âmes dont l’humain est capable. J’étais pourtant partie pour écrire une chronique pleine de sourires. Mille excuses. Pour cette fois, j’ai dû rhabiller mes coquineries…

Clio

DES PHOTOS DE FOULES A LA MASSE >>>>> 

VIVRE NUS >>>>>>>

18 000 MEXICAINS >>>>>>>

LE SITE DE SPENCER  TUNICK

L'EXPERIENCE LYONNAISE

ENCORE....  >>>>

 Empreinte écologique...

Le 14 juillet, c’est le jour de la Fête Nationale en France, jour du défilé, de la traditionnelle Garden-party à l’Elysée… Mais cette année, le 14 juillet va revêtir une autre dimension beaucoup moins festive. En effet, ce sera le jour à partir duquel l’empreinte écologique de la France (5,6 hectares par personne) dépassera sa capacité biologique nationale (3,0 hectares par personne).

A compter de ce jour, et comme chaque année, la France vivra « à crédit » sur ses ressources écologiques, autrement dit elle doit faire appel aux capacités naturelles des autres pays pour combler son déficit et assurer son mode de vie. Un mode de vie qui nécessite 3 planètes si tout le monde vivait comme un Français s’était ému en 2002 à Johannesburg, l’ancien président de la République, Jacques Chirac.

L’empreinte écologique est un outil de mesure de l’impact écologique de l’homme sur la planète. Fruit du travail de nombreux chercheurs dans le monde et popularisée par le WWF, elle évalue la surface nécessaire en hectares pour produire les ressources naturelles que nous utilisons, et pour absorber les déchets (y compris le CO2) que nous produisons. Elle peut s’appliquer à un pays, une collectivité, une entreprise, un individu.

Dotée d’une forte capacité d’évocation qui la rend très pédagogique pour le grand public, largement diffusée dans de nombreux pays, l’empreinte écologique est un indicateur qui permet de compléter et d’enrichir l’évaluation des progrès de nos modes de vie vers un développement plus respectueux de l’environnement.

Le WWF, qui a popularisé cet indicateur, souhaite partager ses connaissances et les véhiculer au plus grand nombre, pour permettre à tous de considérer, comme le déclarait Michel Barnier, ancien ministre de l’Environnement, « (…) le caractère durable ou non durable des modes de production et de consommation, (…) et d’éclairer la valeur relative des variations du PIB ».

A l’heure de la préparation du Grenelle de l’environnement, le WWF-France lance donc « Empreinte écologique », une newsletter dont le premier numéro paraîtra le jour de la fête Nationale. Cette publication trimestrielle a pour vocation de mieux faire connaître l’outil, de tenir informé de son actualité (évolution, utilisation, etc.) et enfin de susciter la réflexion.

Empreinte écologique est une publication fruit de la collaboration entre le WWF-France et T. Thouvenot.
Déclaré sous licence Creative Commons, le contenu peut être repris sous autorisation de ses créateurs.

> Télécharger la Newsletter Empreinte écologique

"La France au milieu du gué" : La politique de l'eau ne respecte pas les normes de l'Union européenne. Du travail pour Borloo: il y a URGENCE

Nous l’avions signalé sur ce site : les nitrates de Bretagne permettent à la commission européenne de donner  une  leçon d'écologie appliquée la France. Avec des sanctions financières à la clef… Paris avait échappé à la condamnation de la Cour de justice européenne en 2001 pour pollution par les nitrates, après avoir mis en place des mesures considérées aujourd'hui comme "insuffisantes" par la Commission.

Dans ce contexte, le rapport sénatorial de Fabienne KELLER ne pouvait pas tomber plus opportunément. Au gouvernement d’agir pour en tirer pleinement les leçons.

A LIRE SUR RELATIO >>>>>

Pub et femmes: Vers un code de conduite européen

Halte aux publicités irresponsables et irrespectueuses

L’Alliance pour la Planète vient d’annoncer la création d’un Observatoire Indépendant de la Publicité (OIP) composé d’associations et de personnalités dont Corinne LEPAGE MoDem). L’OIP se donne pour mission :

d’assurer une veille sur l’activité publicitaire en France et de fournir une réflexion critique sur la publicité ;
de lancer des alertes à l’encontre des publicités irresponsables en matière d’environnement ;
de présenter chaque année un rapport public "Publicité & Environnement » ;
d’utiliser tout recours contre les publicités non conformes à la réglementation ;
de décerner des prix aux campagnes publicitaires les plus irresponsables en matière d’environnement ;

Agissant dans un premier temps sur les questions environnementales, l’OIP pourra rapidement s’étendre à tous les aspects du développement durable.
« Publicité et Environnement » L'alliance pour la Planète

Par ailleurs l’ADEME et le BVP ont présenté jeudi 14 juin une étude démontrant que seuls 6 messages publicitaires sur 10 respectaient les règles que s’est donné la profession en la matière bien que celles-ci soient insuffisantes ou floues.
Télécharger l'étude

Rappel des propositions de CAP21 en la matière

Mettre en œuvre des dispositifs luttant contre les publicités « écologiquement » mensongères ;
Repenser La totalité de la publicité, qui joue dans notre société un rôle majeur, de manière à décourager les comportements incompatibles avec une réponse à l’urgence écologique
Appliquer la loi sur l’air qui prévoit la réglementation de la publicité qui favorise la consommation énergétique ;
Interdire toute publicité pour des produits ou services sur-consommateurs en eau
Interdire la publicité mensongère sur les produits de consommation courante se revendiquant naturels quand ils sont issus de la pétrochimie
Remplacer le Bureau de Vérification de la Publicité par une autorité administrative indépendante de la publicité;
Sensibiliser et former le monde de la publicité au développement durable

Analyses et critiques de publicités récentes les plus… exemplaires

L’Alliance pour la planète a établis une sélection des publicités qui respectent le moins la déontologie professionnelle que s'est pourtant donné à lui-même le secteur publicitaire. L'objectif est d'expliquer à chacun comment décrypter ces publicités qui usent et abusent de l'argument écologique.
Analyses et critiques de publicité récentes les plus ......exemplaires

VOIR mon billet d'humeur sur RELATIO>>>>>